Mentions légales

Accueil » Mentions légales

Editeur

Le site est édité par la commune de Roumoules située à :

Mairie de Roumoules
34 Rue Grande
04500 Roumoules
04 92 77 85 02
Fax 04 92 77 85 02
mairie-roumoules@wanadoo.fr

Directeur de la publication
M. Gilles Mégis, maire de Roumoules

 

Conception graphique, technique et hébergement

Agence Autrement Dit
30, Allée des Tilleuls
04200 Sisteron, France
www.autrementdit.fr

Agence WebSenso
17, Rue des Balcons
05230 Chorges, France
www.websenso.com

Conception et gestion éditoriale du site
Mairie de Roumoules, mairie-roumoules@wanadoo.fr

Crédits photographies
Mairie de Roumoules, DLVA, Service Communication Laurent Gayte, Pixabay

Le site internet a été développé sous WordPress.

 

Réglementation

Contenus du site
Conformément à l’article 47 de la loi du 11 mars 1957 et du Code de la Propriété intellectuelle, la reproduction totale ou partielle des contenus du site sur un support électronique ou tout autre support quel qu’il soit est interdite sauf autorisation de la mairie de Roumoules.

Accès au site
L’accès à ce site et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel. Les informations sont fournies à titre gratuit. Elles peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis. L’éditeur se réserve également le droit de suspendre, d’interrompre ou de limiter sans avis préalable l’accès à tout ou partie du site.

Données personnelles
Les données recueillies (formulaires de contact,…) sont confidentielles et ne peuvent être communiquées à un tiers. Elles ne sont pas conservées plus de 6 mois par les services de la mairie de Roumoules. Voir la page Politique de confidentialité